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Besoin d'une assurance
L’assurance est une offre qui correspond à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la perception d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de création de production et commercialisation de ce gabarit de service.
Les risques couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un événement dommageable. En conclusion, sur le fondement, il est réalisable de cotiser une assurance pour tout imprévu relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à verser
L’imprévu , indéterminé (le risque)
L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance-vie:
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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de certifier le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient cependant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables utilités fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de désigner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).
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l’assurance maladie est un mécanisme qui à pour but d'assurer un individu face à des charges financières de médecins en cas de problèmes de santé, mais aussi un revenu minimal quand le problème de santé entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance maladie est géré par une institution publique.
Assurance habitation:
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une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son dessein fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle :
Les habitations et leur contenu
L’incendie et événements comparables : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
Le vol.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
Les catastrophes technologiques
Les attentats et actions de terrorisme.
Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dégâts électriques c’est-à-dire les dommages subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Les meubles professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
De la bâtisse
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L’assistance
Les exercices de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.
Assurance automobile:
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une assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein principal étant d'apporter un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.
L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégradations causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour but de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une voiture inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux roue, le vol de carburant...