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En conclusion, sur l'origine, il est faisable de cotiser une assurance pour tout événement relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les sortes de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens. Le contrat Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe : La rémunération que l'assuré s'engage à verser L’événement , indéterminé (le risque) L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril. Assurance-vie: articles semblables assurance prévoyance & comparaison contrats assurance vie & comparer les assurances vie l’assurance-vie est un type d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de confirmer le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi d'importants utilités fiscaux en matière d'héritage. Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année. Les acteurs en présence Le souscripteur : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le solde de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré; L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le danger (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ; Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été indiqué par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est aussi valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié). L’assurance santé articles similaires assurance complementaire sante & assurance maladie angers & assurance maladie com & assurance maladie de rouen & assurance maladie mulhouse & assurance maladie paris 12 & assurance santé belgique & assurance santé paris & caisse d assurance maladie & formulaire assurance maladie & site assurance maladie l’assurance santé est un dispositif chargé d'assurer une personne vis-à-vis des ennuis financiers de médecins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un apport financier lorsque l'infection empêche l'individu de travail. Très souvent , dans pays européen la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par une institution publique. Assurance habitation: articles similaires assurance maison & assurance prêt immobilier & comparaison prix assurance habitation & comparer assurance habitation & devis assurance habitation une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants. Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel). Les garanties Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs catégories : Les bâtiments et leur contenu L’incendie et événements similaires : cette garantie protège les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée. Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance de l'automobile est connue. Le vol. Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre. Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de la fuite. Les désastres technologiques Les attentats et actes de terrorisme. Les désastres naturelles, et les événements climatiques. Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension. La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation. Le contenu du réfrigérateur La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite. Les bijoux Les meubles professionnel Le jardin La responsabilité civile Du bâtiment Des personnes La responsabilité locative et villégiature. Les frais et pertes monétaires Les loyers impayés Des animaux La responsabilité civile de la pierre tombale Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting) Des garanties annexes La garantie contre les agressions ou pour les bagages, L’assistance Les activités de loisir La défense juridique Les véhicules d'enfants, Le contrat La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat. Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation. le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments : L’indice ffb La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain) La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété. Sa situation géographique. L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage Les sinistres Constat de dégât des eaux En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence. La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux. Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement : La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue. La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien. Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré. Assurance automobile: articles semblables assurance voiture & assurance auto en ligne & assurances voiture & comparaison assurances voiture & comparaison prix assurance voiture & comparatif assurances auto & comparer assurances auto & comparer les assurances automobiles & comparer prix assurance auto & comparateur assurance voiture l’assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son objectif principal étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route. L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances. De nombreuses garanties peuvent être soumises lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers. C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts. L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement. La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas d'incident. La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part. En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts à la voiture responsable. La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion). La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, habituellement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto. La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme. La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture : Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable. La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages. La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing. Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement une voiture inutilisable suite à un choc, vol et/ou panne. La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning. Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...
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