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A la recherche d'une assurance

L’assurance est un service qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la rentrée d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de conception de production et commercialisation de ce genre de service.

Les périls couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur la cause, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à verser
  • L’événement , indéterminé (le risque)
  • L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de certifier le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les protagonistes en présence

  • Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le solde de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
  • L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le risque (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).

Assurance automobile:

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une assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but principal étant de donner une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
  • La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une automobile, habituellement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneu, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son dessein principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs catégories :

    Les bâtiments et leur contenu

    • L’incendie et incident comparables : cette garantie protège les ravages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
    • Le choc d'automobile : généralement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
    • Le pillage.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
    • Les accidents technologiques
    • Les crime et actes de terrorisme.
    • Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dégradations électriques c’est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
    • La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation.
    • L’intérieure du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • De l'immeuble
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes pécuniaires
    • Les loyers impayés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les occupations de loisir
    • La protection juridique
    • Les voitures d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat de dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui estime le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
    • La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
    • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

    L’assurance maladie

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    l’assurance santé est un mécanisme chargé d'assurer une personne face à des ennuis financiers de médecins en cas de maladie, mais aussi un apport financier lorsque l'infection entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par le gouvernement.
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